Conseil communal
Séance du 23 février 2010
Préavis n°01/2010
Acquisition d'un broyeur à branches pour les services communaux des travaux et forêts - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à une très large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°02/2010
Acquisition d'un véhicule articulé pour le service communal des travaux - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à une très large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°03/2010
Mise à disposition de la Police municipale de ressources de télécommunication sur le réseau radio suisse de sécurité Polycom - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°04/2010
Aménagement d'une installation solaire thermique au Chalet l'Espérance, à Leysin - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à une large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°05/2010
Règlement concernant l'admission à la bourgeoisie de la commune d'Epalinges - Abrogation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du 20 avril 2010
Préavis n°06/2010
Construction d'un collecteur séparatif au Chemin du Petit-Vennes 1ère étape - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°07/2010
Construction d'un nouveau collecteur d'eaux usées, en remplacement du collecteur existant, et changement de l'éclairage public au Chemin du Vaugueny - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°08/2010
Changement de quatre mâts d'éclairage des courts communaux sis dans les installations du Tennis-Club d'Epalinges du Bois-de-Ban - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du 29 juin 2010
Préavis n°09/2010
Réaménagement des espaces extérieurs du complexe scolaire de Bois-Murat - Demande d'un crédit de construction - Réponse au postulat K. Lasseb;
Le préavis amendé est adopté à une large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°10/2010
Salle de gymnastique et bassin de natation du complexe scolaire de Bois-Murat Réfection de l'enveloppe extérieure, remplacement de l'installation de chauffage/ventilation - Demande d'un crédit de construction;
Vote à bulletins secrets demandé et accepté - Adopté à la majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du 28 septembre 2010
Préavis n°11/2010
Arrêté communal d'imposition pour l'année 2011
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°12/2010
Nouvelle concession pour l'alimentation en eau de boisson de la commune d'Epalinges;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°13/2010
Réponse à la motion déposée par M. Gérard Demierre, au nom du Groupe Socialiste, concernant l'instauration d'une politique d'acquisition de biens fonciers sur le territoire communal;
Rejeté et retransmis à la Municipalité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du 16 novembre 2010
Préavis n°14/2010
Modification de la Convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise STEP de Vidy;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du 24 février 2009
Préavis n°01/2009
Extension du terrain multisports synthétique de la Croix-Blanche et aménagement d'un skate-park - Modification du projet (préavis complémentaire);
Adopté à une très large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°02/2009
Demande de crédit pour la construction d'un nouveau collecteur séparatif en remplacement du collecteur unitaire existant au Chemin de la Crausaz;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°03/2009
Demande de crédit pour la construction d'un nouveau collecteur séparatif en remplacement du collecteur unitaire existant au Chemin du Bois-de-Ban;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°04/2009
Demande de crédit pour l'achat d'un nouveau bus scolaire en remplacement du véhicule existant;
Adopté à une large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°05/2009
Demande de crédit pour l'achat d'un nouveau véhicule de voirie en remplacement du REFORM Muli 860 existant;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du 21 avril 2009
Préavis n°06/2009
Achat des parcelles RF 535 & 536, sises au lieu-dit "Bois-de-la-Chapelle", à Epalinges, propriété de la commune de Lausanne, et vente de la parcelle RF 2811 "Bois de Rovéréaz", sise à la Route d'Oron, à Lausanne, propriété de la commune d'Epalinges;
Adopté à la majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°07/2009
Adhésion de la commune d'Epalinges à la Communauté touristique de la région lausannoise - approbation du règlement intercommunal sur la taxe de séjour;
Préavis retiré par la Municipalité avant la séance (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°08/2009
Adaptation du statut du personnel communal concernant le congé maternité à la nouvelle Loi sur le congé maternité entrée en vigueur le 1er juillet 2005 - Version modifiée par la Commission ad hoc;
Adoptée à une évidente majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du 23 juin 2009
Préavis n°09/2009
Demande de crédit pour la rénovation des installations du Tennis-Club d'Epalinges sises au Bois-de-Ban;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Réponse écrite de la Municipalité
Réponse aux voeux de la Commission des pétitions Pétition déposée par Mme Nadia McKenzie "Des Planches à Bois-Murat à vélo" (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du 29 septembre 2009
Préavis n°10/2009
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées et de traitement des boues de l'agglomération lausannoise - STEP de Vidy;
Refusé à une large majorité, avec une voix pour et 5 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°11/2009
Rénovation de la salle de gymnastique et de la piscine du bâtiment "E" du complexe scolaire de Bois-Murat - Demande d'un crédit d'étude complémentaire
Adopté à l'unanimité, avec 3 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du 17 novembre 2009
Préavis n°12/2009
Intentions de la Municipalité en matière d'accueil de jour des enfants - Demande de crédit d'étude pour la construction d'une centre de vie enfantine à la Croix-Blanche - Réponse à la motion Baatard;
Adopté à l'unanimité (après refus d'un amendement demandant un crédit d'avant-projet de CHF 96'000.00 - Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°13/2009
Réponse à la motion déposée par M. C. Delamadeleine au nom du Groupe Radical - Participation financière en vue de favoriser les transports en commun dès le plus jeune âge;
Amendement voté et accepté : suppression de la limite du dernier kilomètre - Adopté à une très large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du 15 décembre 2009
Préavis n°14/2009
Nouveau bâtiment pour le service communal des travaux, avec salles de sociétés, en remplacement du hangar situé sur la propriété de la société Giziaux S.A. Demande de crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°15/2009
Règlement communal sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles - Abrogation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Mardi 21 février 2012 à 20h45
Mardi 26 juin 2012 à 21h30 (séance extraordinaire)
Mardi 25 septembre 2012 Ã 20h15
Mardi 13 novembre 2012 Ã 19h15
Mardi 11 décembre 2012 à 18h30
Les séances ont lieu à la salle des spectacles.
Mardi 22 février 2011 à 19h30
Mardi 22 mars 2011 à 20h15 (Séance spéciale règlement CC)
Mardi 6 septembre 2011 à 20h15 (Séance spéciale nomination des commissions et mise en route)
Mardi 27 septembre 2011 Ã 20h15
Mardi 15 novembre 2011 Ã 20h15
Mardi 13 décembre 2011 à 18h30
Les séances ont lieu à la salle du Conseil communal, au 2ème étage de la Maison de commune.
Mardi 12 février 2013 à 20h15
Mardi 17 septembre 2013 Ã 20h15
Mardi 12 novembre 2013 Ã 20h15
Les séances ont lieu à la salle des spectacles.
