Conseil communal
Séance du mardi 21 février 2012
Préavis n°01/2012
Collège de la Croix-Blanche - Agrandissement du préau et aménagements extérieurs complémentaires - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°02/2012
Acquisition de trois nouveaux véhicules pour le Service communal des travaux - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 24 avril 2012
Préavis n°03/2012
Divers entretiens du réseau routier - Demande d'un crédit de construction;
Adopté, avec 1 abstention (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°04/2012
Création d'un tronçon de trottoir au chemin de la Girarde et pose d'un éclairage public - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°05/2012
Création d'un collecteur séparatif au chemin de l'Ofréquaz - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 26 juin 2012
Préavis n°06/2012
Modification du plan de quartier "Les Bosquets du Giziaux" - Approbation;
Adopté à la majorité, avec 1 abstention (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°07/2012
Règlement relatif à la contribution aux équipements communautaires liés au plan de quartier "Les Bosquets du Giziaux" - Approbation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°08/2012
Donation pour la construction de logements protégés - Approbation;
Adopté aux conditions mentionnées dans la convention de donation (Détails: décisions et procès-verbal de la séance extraordinaire).
Préavis n°09/2012
Acquisition de la parcelle n° 501 - Rte de la Croix-Blanche 37 à Epalinges - Approbation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal de la séance extraordinaire).
Séance du mardi 25 septembre 2012
Préavis n°10/2012
Pavillon scolaire du Grand-Chemin - Remplacement de la chaudière, mise aux normes de l'installation et assainissement des conduites de chauffage - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°11/2012
Salle des spectacles - Mise aux normes et modernisation du matériel et des installations scéniques - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°12/2012
Création d'un plan directeur communal de mobilité et d'un plan de mobilité pour le personnel communal - Demande d'un crédit d'étude - Réponse à la motion déposée pour les Verts d'Epalinges par Mme Mary Pittet et M. Erich Dürst;
Adopté à la majorité absolue, dont 3 voix contre et 2 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 13 novembre 2012
Préavis n°13/2012
Règlement communal relatif aux taxes à percevoir en application de la Loi sur les auberges et débits de boissons (LADB) - Approbation;
Préavis retiré par la Municipalité, sera à nouveau étudié en 2013 (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°14/2012
Arrêté communal d'imposition pour l'année 2013 - Approbation;
Le préavis amendé est adopté par 37 voix pour, 24 voix contre et 6 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°15/2012
Règlement sur la gestion des déchets et l'introduction du principe de causalité pour la taxation des déchets - Approbation;
Préavis amendé adopté - 2ème débat demandé par le groupe socialiste - Demande suivie -> Le préavis sera donc débattu une nouvelle fois lors de la prochaine séance du Conseil communal du 11 décembre 2012 (Détails: décisions et procès-verbal du 13 novembre 2012).
Le préavis amendé (points 2 et 12 du règlement sur la gestion des déchets) est adopté à la majorité (Détails: décisions et procès-verbal du 11 décembre 2012).
Préavis n°16/2012
Assainissement des installations de production et de distribution de l'énergie thermique au Collège de Bois-Murat - Demande de crédit d'étude;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 11 décembre 2012
Préavis n°17/2012
Règlement de la Municipalité - Approbation;
Le préavis amendé est adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°18/2012 + Annexes
Réponse à la motion déposée par Madame la Conseillère communale Olimpia Perroud "Un pas écologique vers le numérique" - Approbation;
Le préavis amendé est adopté à la majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 22 février 2011
Séance du mardi 12 avril 2011
Séance du mardi 6 septembre 2011
Séance du mardi 27 septembre 2011
Séance du mardi 22 février 2011
Préavis n°01/2011
Construction d'un Centre de vie enfantine, extension et réfection du Collège de la Croix-Blanche - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°02/2011
Construction d'un collecteur séparatif et réfection de la chaussée avec réalisation d'un trottoir au Ch. du Petit-Vennes - 2ème étape - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°03/2011
Construction d'un collecteur séparatif Ch. du Bois-Murat / Ch. du Vaugueny - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°04/2011
Acquisition d'un nouveau tracteur, d'une remorque et d'une grue pour le Service communal des forêts - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à la majorité, avec 7 oppositions et 6 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°05/2011
Acquisition d'une faucheuse-débroussailleuse pour le Service communal des travaux - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à la majorité, avec 4 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance spéciale du mardi 22 mars 2011
Préavis n°06/2011
Modification du règlement du Conseil communal d'Epalinges;
Le préavis (nouveau règlement du Conseil communal) est adopté avec 54 voix pour, 1 voix contre et cinq abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 12 avril 2011
Préavis n°07/2011
Système informatique communal - Changement du logiciel de gestion communale et des serveurs - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°08/2011
Réaménagement du préau sud du complexe scolaire de Bois-Murat - Demande de nouvelle affectation de crédits précédemment accordés;
Le préavis amendé est adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°09/2011
Réfection de la toiture avec isolation thermique et bardeau Prefa au Chalet "L'Espérance", à Leysin - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°10/2011
Mise en séparatif du quartier de Vennes sur le territoire lausannois Participation de la commune d'Epalinges - Demande d'un crédit complémentaire;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 28 juin 2011
Préavis n°11/2011
Instauration d'une politique d'acquisition de biens fonciers sur le territoire communal - Réponse à la motion déposée par le Conseiller G. Demierre, au nom du groupe socialiste;
Adopté à la majorité, avec 1 opposition et 2 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°12/2011
Création d'un tronçon de trottoir au Chemin du Bois-de-Ban - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à la majorité, avec 1 abstention (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°13/2011
Réfection de l'étanchéité de la toiture de la salle de gymnastique de la Croix-Blanche - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°14/2011
Zone de construction d'utilité publique - Quartier de Bois-Murat - Addenda au Plan général d'affectation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°15/2011
Plan de quartier "Les Bosquets du Giziaux" - Approbation;
Adopté à la majorité, avec 45 voix pour, 1 opposition et 14 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 6 septembre 2011
Préavis n°16/2011
Traitements des membres de la Municipalité, ainsi que des indemnités des membres du Conseil communal et de sa secrétaire, législature 2011-2016;
Adopté avec amendements (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°17/2011
Délégations de compétence accordées à la Municipalité pour la législature 2011-2016;
Adopté (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 27 septembre 2011
Préavis n°18/2011
Arrêté communal d'imposition pour l'année 2012;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°19/2011
Participation de la commune d'Epalinges à la constitution de la région de protection civile du district de Lausanne;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 15 novembre 2011
Préavis n°20/2011
Fixation des plafonds d'endettement et de cautionnements pour la législature 2011 - 2016;
Adopté à la majorité, avec 1 abstention (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°21/2011
Avenant au règlement de police du 21 mars 1969 (ajout d'un article);
Adopté à la majorité, avec 5 voix contre et 6 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°22/2011
Accessibilité des bâtiments communaux aux personnes à mobilité réduite - Réponse à la motion déposée par M. Ernest Corbaz, au nom du groupe Hors parti;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 13 décembre 2011
Préavis n°23/2011
Demande de crédit pour la création d'une place de rebroussement à l'extrêmité Sud de la route du Grand-Chemin et de transfert au domaine public communal de la place de rebroussement et de sa voie d'accès;
Adopté à la majorité, avec 1 abstention (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°24/2011
Restauration du Temple des Croisettes - Demande de crédit de restauration de la toiture, des façades et de l'intérieur du temple - participation conjointe avec Lausanne;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°25/2011
Création de l'association "Jorat, une terre à vivre au quotidien" et adhésion de la commune d'Epalinges à ladite association - Approbation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°26/2011
Développement d'un programme de politique en faveur de l'énergie et du climat pour la période 2011-2016 et démarche en vue de l'obtention du label "Cité de l'énergie" - Approbation;
Adopté à la majorité, avec 39 voix pour, 8 voix contre et 19 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
