Liste des préavis présentés en 2017
Séance du mardi 14 février 2017
Préavis n°01/2017
Infrastructures scolaires et accueil de l’enfance
Préavis n°02/2017
Création d'un fonds d'efficacité énergétique et de développement durable (FEEDD) - Approbation
Préavis n°03/2017
Réponse de la Municipalité à la motion déposée par M. le Conseiller communal Erich Dürst, demande la présentation d'une étude sur la biodiversité dans la commune - Approbation
Séance du mardi 4 avril 2017
Préavis n°04/2017
Salle des spectacles - rénovation et assainissement
Préavis n°05/2017
Collecteurs RC601 secteurs Grand-Chemin Giziaux Arzillier
Préavis n°06/2017
PPA La Girarde
Séance du mardi 20 juin 2017
Préavis n°07/2017
Plan de quartier "Le Closalet - Approbation
Plan de quartier "Le Closalet" - Plan
Plan de quartier "Le Closalet" - Règlement amendé
Préavis n°08/2017 Fondation Epalogements protégés
Annexe préavis 8/2017 Statuts Fondation Epalogements protégés
Préavis n°09/2017 travaux d'entretien réseau routier et mise en place feux de circulation route Croix-Blanche
Préavis n°10/2017_-_Réfection_chemin_des_Moulins.pdf
Préavis n°11/2017 réfection ferme Collet
Réponse de la Municipalité au postulat de M. Stéphane Ballaman "Proche aidant : concilier son rôle et son activité professionnelle"
Rapport de gestion et comptes 2016
Rapport de la Municipalité sur sa gestion
Rapport de la Commission de gestion, incluant les réponses de la Municipalité à ses observations
Réponses complémentaires de la Municipalité aux observations de la Commission de gestion
Comptes
Séance du mardi 26 septembre 2017
Préavis n°16/2017 Adoption du plan de quartier "Les Planches - Montblesson"