Liste des préavis présentés en 2016
Séance du mardi 16 février 2016
Préavis n°01/2016
Réfection des collecteurs communaux dans la route de Berne entre le carrefour des Croisettes et En Marin (limite communale avec Lausanne)
Préavis n°02/2016
Construction de collecteurs EU-EC, en système séparatif - Secteur Orchez-Central
Préavis n°03/2016
Règlement spécifique concernant la taxe relative au financement de l'équipement communautaire suite à la révision du plan d'affectation cantonal No 309 "Vennes" sur la Commune d'Epalinges
Préavis n°04/2016
Réponse de la Municipalité à la motion déposée par Mme la Conseillère communale Mary Pittet, pour les Verts, demandant la création de places de jeux supplémentaires et l'amélioration des places de jeux existantes sur le territoire communal
Séance du mardi 12 avril 2016
Préavis n°05/2016
Collège de l'Ofréquaz - Réfection de la toiture et installation de panneaux photovoltaïques
Préavis n°06/2016
Achat d'un nouveau véhicule de commandement pour le Service du feu
Préavis n°07/2016
Rénovation et assainissement des façades et des toitures de la salle des spectacles, de l'Auberge communale, des appartements et du local du feu, route de la Croix-Blanche 27
Préavis n°08/2016
Plan de quartier (PQ) "Le Grand-Chemin Nord"
Préavis n°09/2016
Parcelle 501 - Création de 18 appartements protégés, d'un appartement pour le concierge et d'une salle de commune, anisi que d'un espace communautaire, une cuisine et un réfectoire
Préavis n°10/2016
Nouveau règlement communal sur la protection des arbres
Séance du mardi 14 juin 2016
Préavis n°11/2016
Nouvelle concession pour la distribution de l’eau sur le territoire communal à la commune de Lausanne
Préavis n°12/2016
Révision du Plan Directeur Communal (PDcom), du Plan Général d’Affectation (PGA) et de son Règlement (RPGA) – Demande d’un crédit d’étude
Préavis n°13/2016
Stabilisation du chemin forestier longeant le Flon et le «canal des pêcheurs» au lieu-dit « La Picholette » et réfection d’un tronçon du chemin forestier du Bois-Murat - Demande d’un crédit de construction
Séance du mardi 6 septembre 2016
Préavis n°14/2016
Indemnités des membres du CC et de son secrétariat pour la législature 2016-2021
Préavis n°15/2016
Autorisations générales accordées à la Municipalité pour la législature 2016-2021
Séance du mardi 27 septembre 2016
Préavis no°16/2016
Arrêté communal d'imposition pour les années 2017 - 2018
Préavis no°17/2016
Fixation des plafonds d'endettement et de cautionnement pour la législature 2016-2021
Préavis no° 18-2016_-_PQ La Possession Bois-de-Ban en trois partie :Préavis_18-2016_-_PQ_La_Possession_Bois-de-Ban_-_Version_DEFINITIVE_-_partie_1.pdfPréavis_18-2016_-_PQ_La_Possession_Bois-de-Ban_-_Version_DEFINITIVE_-_partie_2.pdfPréavis_18-2016_-_PQ_La_Possession_Bois-de-Ban_-_Version_DEFINITIVE_-_partie_3.pdf
Préavis no° 18/2016 - Télécharger le document complet
Plan de quartier (PQ) "La Possession / Bois-de-Ban" - Approbation
Préavis no°19/2016
Stabilisation du chemin forestier et du glissement de terrain à l'aval de la route de Montblesson - Demande d'un crédit de construction
Préavis no°20/2016
Assinissement du système de chauffage et pose de 28m2 de capteurs solaires hybrides thermiques et photovoltaïques, sur le pan Sud de la toiture de la Maison Rochat, sise au no 11 de la route de la Croix-Blanche - Demande d'un crédit de construction
Séance du mardi 15 novembre 2016
Le préavis 22/2016 a été annulé et remplacé par le 8/2017
Séance du mardi 13 décembre 2016
Préavis no°19/2016-Réfection_chemin_forestier_glissement_Montblesson-version_corrigé_BK-11.10.2016
Note_explicative_préavis no°19/2016
Préavis n°24/2016
Matériel exploitation déchetterie
