Séance du mardi 17 février 2015
Préavis n°01/2015
Collège de l'Ofréquaz - Création d'une unité d'accueil pour les écoliers, de locaux de dégagement et pour le réaménagement de la salle des maîtres - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°02/2015
Requalification de la RC 601-B-P (Rte de Berne), entre le carrefour de l'autoroute A9 (Vennes) et le carrefour des Croisettes, sur les communes de Lausanne et d'Epalinges - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité moins deux abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°03/2015
Réfection du collecteur intercommunal dans la route de Berne entre la limite communale avec Lausanne et le carrefour des Croisettes - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité moins une abstention (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°04/2015
Chemin des Orchez (secteur Ouest) - Construction de collecteurs d'eaux claires (EC) et d'eaux usées (EU) - Demande d'un crédit de construction (annexes ci-dessous);
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Rapport de la Municipalité concernant le Plan de Quartier "La Possession - Bois-de-Ban"
Rapport PQ La Possession -Bois-de-Ban - annexe 1, plan enquête
Rapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 2, règlement enquête
Rapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 3, oat 47 enquête
Rapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 4, réponses aux opposants
Rapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 5, plan enquête complémentaire
Rapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 6,règlement enquête complémentaire
Rapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 7, OAT enquête complémentaire
Rapport PQ La Possession - Bois-de-Ban, annexe 8, note Ecoscan
Préavis n°05/2015
Réponse de la Municipalité à la motion déposée par M. le Conseiller communal Mazyar Yosefi demandant qu'un congé d'allaitement soit introduit dans le statut du personnel communal - Approbation;
Le préavis amendé est accepté à l'unanimité moins une voix contre et sept abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 21 avril 2015
Mémo - Rapport de la Municipalité concernant le Plan de quartier "La Possession - Bois-de-Ban", incluant les réponses aux oppositions - Adoption
Le rapport et les réponses par la Municipalité sont adoptés à une grande majorité moins un vote contre et quatorze abstentions.
Préavis n°06/2015
Divers entretien du réseau routier - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°07/2015
Acquisition de deux nouveaux véhicules, un pour le Service communal des travaux et un pour le service du feu - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à l'unanimité moins une abstention (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°08/2015
Acquisition par la Commune de la parcelle n° 2852, sise au lieu-dit « Le Giziaux », destinée à la réalisation de la nouvelle déchetterie communale - Demande de crédit d'achat;
Le préavis amendé est adopté à l'unanimité moins une abstention (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°09/2015
Chemin de Ballègue - Construction de collecteurs d'eaux claires (EC) et d'eaux usées (EU) - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°10/2015
Chemin de la Biolleyre - Construction de collecteurs d'eaux claires (EC) et d'eaux usées (EU) - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°11/2015
Remplacement de la chaudière à mazout du pavillon scolaire du Chaugand par une installation de chauffage avec pompe à chaleur - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité moins un vote contre et trois abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°12/2015
Réponse à la motion déposée par Messieurs les Conseillers communaux Charles-André Bolomey et Cédric Delamadeleine, au nom du Parti Libéral Radical, pour un engagement local dans l’énergie renouvelable - Approbation;
Adopté à l'unanimité moins une abstention (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 23 juin 2015
Mémo aux Conseillers communaux
Préavis n°13/2015
Création d’une déchetterie provisoire - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité moins trois abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°14/2015
Construction d’une nouvelle déchetterie au lieu-dit « Le Giziaux » - Demande de crédit de construction;
Adopté à une grande majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°15/2015
Acquisition d’une balayeuse pour le Service communal des Travaux - Demande d'un crédit d'achat;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°16/2015
Participation communale aux charges d’exploitation du nouveau Centre sportif de Malley - Approbation;
Adopté à l'unanimité moins une abstention (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°17/2015
Création d’une présélection de tourner à droite au carrefour des Croisettes sur la RC 601-B-P (route de Berne) - Demande de crédit de construction;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Rapport de la Commission de gestion, incluant les réponses de la Municipalité à ses observationsComptesSéance du mardi 15 septembre 2015
Préavis n°18/2015
Création de la commission consultative d'intégration suisses-étrangers de la commune d'Epalinges (CISEE) - Réponse à la motion déposée par MM. les Conseillers communaux Marc-Alain Berberat & Mazyar Yosefi;
Adopté à une grande majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°19/2015
Création d'un ouvrage de rétention des eaux claires pour le bassin versant du Giziaux - Demande d'un crédit de construction;
Adopté à l'unanimité moins une voix (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°20/2015
Elaboration d'un plan directeur localisé (PDL) pour le quartier des Croisettes - Demande d'un crédit d'étude;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°21/2015
Règlement communal sur la protection des arbres et plan communal de classement des arbres - Approbation;
La proposition de M. Dürst de reporter la décision à la prochaine séance afin de pouvoir consulter le Canton est acceptée à une large majorité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 10 novembre 2015
Préavis n°22/2015
Réponse à la motion, déposée par le conseiller communal Ernest Corbaz, accordant à la Municipalité la somme de deux francs par habitant/an afin de venir en aide aux habitants de la commune ou de créer des projets d'aide sur la commune - Approbation;
Adopté à l'unanimité (Détails: décisions et procès-verbal).
Séance du mardi 8 décembre 2015
Préavis n°23/2015
Traitements des membres de la Municipalité pour la législature 2016-2021 - Approbation;
Adopté avec 23 voix pour, 17 voix contre et 3 abstentions (Détails: décisions et procès-verbal).
Préavis n°24/2015
Lutte contre les espèces exotiques envahissantes - Rapport de la Municipalité en réponse au postulat déposé par M. le Conseiller Félix Schmidt - Approbation;
Adopté à l'unanimité, moins une voix (Détails: décisions et procès-verbal).
